Contrat de travail d’un professeur de religion : pour vivre heureux, vivons caché ?

« Le scandale du monde est ce qui fait l’offense / Et ce n’est pas pécher que pécher en silence » (Le Tartuffe, IV, 5, v. 1504-1505). Si les juges de la Grande Chambre de la Cour européenne des droits de l’homme (CEDH), ou leur greffier, n’ont pas la plume de Molière, leurs décisions peuvent parfois en avoir le parfum.

Après s’être marié civilement et avoir eu cinq enfants avec son épouse, un prêtre espagnol (le requérant) a enseigné la religion et la morale catholiques. Alors qu’il avait obtenu quelques années plus tard, un rescrit des autorités vaticanes reconnaissant son exemption de l’obligation de célibat, il s’est vu opposer le non-renouvellement de son contrat de travail lorsque ses activités militantes au sein du « Mouvement pro-célibat optionnel » des prêtres ont été révélées dans un article de journal consacré à ce dernier. Il y apparaissait notamment en photo, accompagné de sa famille, en illustration de propos en désaccord avec certaines positions de l’Église sur l’avortement ou encore le divorce.

Le rescrit d’espèce indiquait que le requérant n’aurait plus la possibilité d’enseigner la religion catholique dans un établissement public, sous réserve que l’évêque n’en décide autrement et à la condition qu’il n’y ait pas de « scandale », conformément au droit canonique. C’est clairement le non-respect de cette dernière modalité qui a motivé la décision de l’évêque, confortée in fine par les juridictions nationales espagnoles, de ne pas renouveler le contrat de travail du requérant, qui se plaignait ainsi...